Vous serez peut-être surpris d’apprendre que, lorsqu’un membre est appelé à se présenter devant l’OTRO, on nous demande souvent : « Que lui arrivera-t-il? Est-ce qu’il va perdre son permis? » La révocation d’un certificat d’inscription est la pénalité la plus importante qui soit, et cela est réservé aux cas les plus graves. À ce jour, aucun cas de l’OTRO n’a demandé un tel niveau de discipline.
Le Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports suit un processus rigoureux et fonde ses décisions sur les aspects suivants :
- la gravité du problème;
- la question à savoir si cela constitue un premier cas pour le membre;
- la question à savoir si on peut prouver les allégations.
Le Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports pondère ces critères. Il dispose de différents outils pour traiter des préoccupations, et il se concentre d’abord sur le remède. Ce comité a pour but d’aider les membres à rectifier leur comportement ou leur pratique pour répondre aux normes de l’OTRO, et pour rester en place! La gamme d’options dont dispose le Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports est la suivante, de la moins intrusive à la plus intrusive :
(Cliquez sur les titres ci-dessous pour les agrandir et obtenir plus d’information.)
Ne prendre aucune mesure
Ne prendre aucune mesure
Si l’on conclut qu’un thérapeute respiratoire a respecté les normes.
Exemple
La famille d’un patient décédé au cours d’un changement de drain trachéal porte plainte auprès de l’OTRO. À la suite d’une enquête détaillée, on conclut que l’emphysème sous-cutané a été causé lorsque la canule est entrée dans un faux passage. Le malheureux résultat constitue un risque connu et s’est produit même si le thérapeute respiratoire a suivi les normes.
Conseil/recommandations
Conseil/recommandations
Suggestions d’amélioration du Comité – aucune autre exigence
Exemple
Un thérapeute respiratoire dépose une plainte contre un collègue qui pratique en situation de conflit d’intérêts : il travaille à temps partiel dans un hôpital et il possède une entreprise d’oxygénothérapie qui reçoit des patients externes de l’hôpital. Le Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports fait une recommandation : le thérapeute respiratoire doit utiliser un formulaire sur papier afin de consigner la reconnaissance par le patient recommandé qu’il a la possibilité de s’adresser à une autre entreprise d’oxygénothérapie.
Mise en garde écrite
Mise en garde écrite
Mise en garde écrite du Comité signifiant que le comportement/l’exercice n’est pas optimal et qu’il faut apporter un changement ou une amélioration pour éviter des problèmes futurs, peut comprendre des exigences supplémentaires.
Exemple
Un employeur avise l’OTRO qu’une lettre de discipline a été envoyée à un thérapeute respiratoire qui s’est servi du téléphone de l’hôpital pour appeler un service de dialogue ou de rencontre en ligne pendant les heures de travail. Le sous-comité du Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports met en garde le membre que cette situation est très sérieuse et que, si l’OTRO est avisé de nouveau d’une telle situation, d’autres mesures seraient prises, et que cela serait versé à son dossier.
Programme de formation continue précise ou de remède (SCERP)
Programme de formation continue précise ou de remède (SCERP)
Le Comité peut exiger différents cours ou programmes pour traiter des préoccupations; par exemple, sur la communication interpersonnelle, le professionnalisme, les limites, l’éthique, la documentation, etc.
Exemple
Quelqu’un signale à l’OTRO qu’un thérapeute respiratoire a détruit une partie du dossier d’un patient, et qu’il a remplacé les renseignements par une version différente réécrite. Le sous-comité du Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports exige du membre qu’il suive des programmes correctifs (SCERP) sur la documentation et l’éthique.
Mise en garde verbale
Mise en garde verbale
Un thérapeute respiratoire est tenu de se présenter devant le Comité pour recevoir directement des commentaires sur certaines préoccupations qu’on a soulevées.
Exemple
Quelqu’un signale à l’OTRO le comportement non professionnel d’un thérapeute respiratoire : il a levé la voix et a prononcé des commentaires disgracieux à un autre thérapeute respiratoire. Selon la personne qui a fait le signalement, cela n’est pas la première fois que cela se produit et il y avait des témoins. Le sous-comité exige que le membre se présente devant lui pour recevoir des commentaires sur son comportement.
Renvoi disciplinaire
Renvoi disciplinaire
Les préoccupations sont de nature très grave (p. ex., manquement à une entente avec l’OTRO) et il existe assez de preuves pour appuyer les allégations.
Exemple
Un thérapeute respiratoire a signé une entente avec l’OTRO selon laquelle il cesserait de se comporter de façon non professionnelle avec ses collègues, mais on signale qu’il a répété le même comportement qui avait initialement donné lieu à l’entente. Le Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports indique que le thérapeute respiratoire doit être transmis au Comité de discipline, car la mesure corrective n’a pas empêché la répétition du comportement non professionnel.
Tous les exemples proviennent de cas réels.
