Le Conseil se réunit au moins quatre fois par année et les réunions du Conseil sont ouvertes au public. La plupart des réunions du Conseil sont tenues virtuellement. Si vous souhaitez assister à une réunion du Conseil, veuillez communiquer avec nous par courriel ou par téléphone au 416 591-7800 ou au 1 800 261-0528 pour vous inscrire.

Voir dates des prochaines réunions du Conseil (PDF)

Prochaine réunion du Conseil : 28 mars 2025

L’ordre du jour et les documents afférents à la réunion du Conseil sont publiés environ deux semaines avant chaque réunion.

Points saillants de réunion du Conseil – 6 décembre 2024

Un rapport présentant les points saillants de la réunion du Conseil est publié environ une semaine après chaque réunion.

 

• Pour obtenir la documentation, le procès-verbal et les points saillants d’une réunion du Conseil en français, veuillez en faire la demande à l’adresse officeofregistrar@crto.on.ca.
• Mises à jour du statut disponibles sur demande à l’adresse officeofregistrar@crto.on.ca.
• L’ordre du jour et la documentation du Conseil sont assujettis à l’approbation du Conseil.
• Le procès-verbal de la plus récente réunion du Conseil ne sera publié qu’une fois approuvé lors la réunion suivante. Pour obtenir des copies des procès-verbaux des réunions antérieures, veuillez communiquer avec l’Ordre à l’adresse officeofregistrar@crto.on.ca.
• L’OTRO met tout en œuvre pour accommoder la population qu’elle dessert. Si vous souhaitez assister à une réunion du Conseil et que vous avez besoin de mesures d’adaptation, veuillez communiquer avec nous à l’adresse officeofregistrar@crto.on.ca.